Banque des communautés
Présentation de la marque Banque des communautés
Déposée le 5 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) SBE (Société de Banque et d'Expansion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Banque des communautés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Banque des communautés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Banque des communautés est expirée depuis le 5 mars 2013.
SBE (Société de Banque et d'Expansion a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445762 - Publication au BOPI 2006-12-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37
Republication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19