Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Banque des communautés
SBE (Société de Banque et d'Expansion) Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3214351
Date de dépôt :
05/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/03/2013
Banque des communautés de SBE (Société de Banque et d\'Expansion

Présentation de la marque Banque des communautés

Déposée le 5 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) SBE (Société de Banque et d'Expansion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Banque des communautés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SBE (Société de Banque et d'Expansion domicilié(e) 1 bd Victor,75015 Paris - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 057 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBE Jean-Philippe VAN POPERINGHE domicilié(e) BP 549,75725 Paris Cedex 15 - 75725 - France.

La marque Banque des communautés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Banque des communautés est expirée depuis le 5 mars 2013.

SBE (Société de Banque et d'Expansion a également déposé les autres marques suivantes : " Prêt Adjugé " , RESERVISTES ET ACTIFS , Réserv'Auto , RESERVSAT , CLIC DIRECT ! , CREDIT SPEED , www.labanquedesseniors.fr , DISPONET , PRÊT WAP , CREDIT WAP


SBE (Société de Banque et d'Expansion) Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 1 bd Victor,75015 Paris - 75015 - France - SIREN 652057969


SBE Jean-Philippe VAN POPERINGHE - BP 549,75725 Paris Cedex 15 - 75725 - France


Inscription le 19 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445762 - Publication au BOPI 2006-12-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Republication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Marque commerciale regroupant des services bancaires (Offre de crédit, d'épargne et comptes) à destination de communautés identifiées par la SBE